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Ligue de pensée française
Ligue de pensée française : statuts
- Éditeur : Editions de la Ligue de pensée française
- s.d.
- Cote : H84 BRO2_10
Statuts de l'Association international des travailleurs
- Éditeur : La Cootypographie
- [s.d.]
- Cote : P11 BRO3_57
Parti communiste chinois
Statuts du Parti communiste chinois : adoptés le 14 avril 1969 par le IXe congrès du Parti communiste chinois
- Éditeur : Editions en langues étrangères
- 1969
- Cote : A21 BRO5_1
Thorez, Maurice
Le statut général des fonctionnaires : texte de la loi et commentaire
- Éditeur : s.n.
- 1946
- Cote : C36 BRO23_48
Statuts du Parti communiste français adoptés au Xème Congrès du Parti : 26 au 30 juin 1945
- Éditeur : PCF
- 1945
- Cote : C36 BRO23_38
Statuts de la Fédération française des industries du papier votés au 2ème Congrès, Paris, 1907
- Éditeur : s.n.
- s.d.
- Cote : Y36 BRO2_20
Déclaration de principes et programme fondamental
- Éditeur : Parti socialiste
- 1962
- Cote : S45 BRO6_53
Déclaration de principes, statuts, règlement intérieur : textes à jour au 30 septembre 1990
- Éditeur : Parti socialiste
- 1990
- Cote : S42 BRO6_44
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